Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site webartisanpme.fr est édité par :

• Nom commercial : WebArtisanPME
• Gérant : Aymeric CHAGROT
• Statut : Entrepreneur individuel (micro-entreprise / auto-entrepreneur)
• SIRET : 824 354 781 00018
• Ville : Besançon
• Contact : via le formulaire de contact du site
• Responsable de la publication : Aymeric CHAGROT
• TVA : TVA non applicable, art. 293 B du Code général des impôts

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Hébergeur : OVHcloud

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, structure, graphismes, logo, code) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Les sites web créés pour les clients deviennent la propriété de ces derniers après paiement intégral des prestations (voir les CGV).

4. Médiateur de la consommation

Conformément à l'article L. 612-1 du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige non résolu à l'amiable.

5. Crédits

Maquette, textes et développement : WebArtisanPME. Les photos d'illustration du site appartiennent à leurs auteurs respectifs.